Conditions d'utilisation
Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions ») régissent l'accès et l'usage des services proposés par Zelvoix Trade. Ce document constitue un modèle général à adapter ; il ne remplace pas une relecture par un professionnel du droit compétent dans votre juridiction.
Dernière mise à jour : à compléter lors de la publication du site.
1. Acceptation des conditions
En accédant au site ou en utilisant les services de Zelvoix Trade, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas l'une de ces dispositions, vous devez cesser immédiatement toute utilisation du site et des services.
2. Description des services
Zelvoix Trade met à disposition une plateforme d'analyse de données et d'aide à la décision en matière d'investissement, fondée sur des outils d'intelligence artificielle. Les services fournis sont de nature informative et analytique et ne constituent en aucun cas un conseil en investissement personnalisé, une recommandation d'achat ou de vente, ni une offre de produits financiers réglementés.
3. Absence de conseil financier
Les informations, analyses, indicateurs et contenus accessibles via Zelvoix Trade sont fournis à titre indicatif uniquement. Ils ne tiennent pas compte de votre situation financière personnelle, de vos objectifs ou de votre tolérance au risque. Toute décision d'investissement relève de votre seule responsabilité. Il vous est recommandé de consulter un conseiller financier indépendant avant toute prise de décision.
4. Risques liés aux investissements
Tout investissement comporte un risque de perte en capital, partielle ou totale. Les performances passées, simulées ou présentées à titre d'exemple ne garantissent en aucun cas des résultats futurs. Zelvoix Trade ne saurait être tenu responsable des pertes financières résultant de l'utilisation des outils et informations mis à disposition sur la plateforme.
5. Création de compte et accès
L'accès à certaines fonctionnalités peut nécessiter la création d'un compte utilisateur. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, à jour et complètes lors de votre inscription, et à maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion. Vous êtes seul responsable de toute activité réalisée depuis votre compte.
6. Utilisation acceptable
Vous vous engagez à utiliser les services de Zelvoix Trade conformément à la loi et aux présentes Conditions. Sont notamment interdits : toute tentative d'accès non autorisé aux systèmes, toute utilisation des services à des fins frauduleuses, toute extraction automatisée massive de données, ainsi que toute action susceptible de nuire au bon fonctionnement de la plateforme ou aux droits des autres utilisateurs.
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site Zelvoix Trade — textes, graphismes, logos, interfaces, algorithmes et contenus associés — sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de Zelvoix Trade ou de ses partenaires concédants. Toute reproduction, modification ou exploitation non autorisée est interdite.
8. Tarifs et paiements
Les modalités tarifaires applicables aux services proposés, lorsqu'elles existent, sont communiquées sur le site ou lors de la souscription. Zelvoix Trade se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sous réserve d'en informer les utilisateurs concernés dans un délai raisonnable avant application.
9. Résiliation
Vous pouvez cesser d'utiliser les services de Zelvoix Trade à tout moment. Zelvoix Trade se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès d'un utilisateur en cas de manquement aux présentes Conditions, sans préavis et sans indemnité, notamment en cas d'usage frauduleux ou abusif de la plateforme.
10. Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi applicable, Zelvoix Trade ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les services, y compris les pertes financières, interruptions de service ou erreurs d'analyse. Les services sont fournis « en l'état », sans garantie d'exactitude, de disponibilité ou d'adéquation à un usage particulier.
11. Modification des conditions
Zelvoix Trade se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
12. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont régies par le droit applicable au lieu d'établissement de Zelvoix Trade. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence des juridictions compétentes, sauf disposition légale impérative contraire.
13. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions d'utilisation, vous pouvez vous rapprocher de Zelvoix Trade via les coordonnées indiquées sur la page de contact du site.